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Le chant du coq devant le tribunal: pas si farfelu que ça? En Belgique aussi, on peut être condamné

Le coq Maurice est le sujet d'un litige entre sa propriétaire, Corinne Fesseau, et ses voisins, qui lui reprochent de chanter de trop bon matin.

Le coq Maurice est le sujet d'un litige entre sa propriétaire, Corinne Fesseau, et ses voisins, qui lui reprochent de chanter de trop bon matin. Une affaire que la justice doit examiner ce jeudi à Rochefort (Charente-Maritime). Le gallinacé de Saint-Pierre d'Oléron, dont les cocoricos dès 6h30 agace les propriétaires de la résidence secondaire voisine, s'est attiré la sympathie à la fois des politiques, du public et des médias, qui se moquent ostensiblement de ces "gens de la ville", incapables de supporter les petits désagréments de la campagne.

"Ce sont les seuls voisins que ça gène", avait assuré l'avocat de Mme Fesseau, Julien Papineau. "Un voisin a un enfant de 4 ans qui a sa chambre du côté du coq et ça le gène pas. Ce sont juste des gens qui ne supportent pas grand chose".

Le maire de Saint-Pierre d'Oléron a quant à lui pris fait et cause voulu donner un coup de pouce à Mme Fesseau en prenant un arrêté pour préserver "les modes de vie liés à la campagne notamment pour ce qui concerne la présence des animaux de la ferme", en s'appuyant sur le caractère à "dominante rurale" de l'île. "Aujourd'hui c'est un coq, demain ce sera quoi ?", s'interroge Christophe Sueur, le maire de Saint-Pierre, "Les mouettes, le bruit du vent, notre accent !?"

Sauf que...

Mais cette plainte est-elle vraiment si farfelue que ça?  "Mes clients ont 68 ans, ils sont à la retraite, ils aspirent simplement à la tranquillité lorsqu’ils viennent en vacances dans leur maison de l’île d’Oléron", a expliqué au Figaro Me Vincent Huberdeau. Il décrit un couple "dépassé par les proportions prises par cette affaire": "Ce ne sont pas des citadins déterminés à lutter contre la ruralité, juste des retraités qui veulent dormir le matin", insiste l'avocat.

Celui-ci plaidera donc, au civil, que ses clients subissent un trouble anormal de voisinage, dans l’objectif que le juge ordonne la cessation de ce trouble. Et il n'est pas impossible qu'il gagne. La jurisprudence semble en effet avec lui: des jugements répétés, au civil et même au pénal, à Colmar, Bordeaux et Toulouse ont donné au tort au propriétaire d'un animal qu'on laissait chanter toute la journée.

Ainsi, le jugement bordelais relevait que "le chant d'un coq qui s'exerce sans discontinuer la nuit à partir de quatre heures, constitue un trouble à la tranquillité du voisinage demeurant à proximité de la volière où l'animal est enfermé, ce chant ne pouvant, compte tenu de son caractère répétitif pendant plusieurs heures de la nuit, être considéré comme résultant du comportement normal d'un tel volatile, même en milieu rural".

Pas si rural que ça

Le traitement médiatique de ce conflit (même le New York Times en a parlé!) laissait jusqu'ici penser qu'on avait affaire à des citadins venus s'installer à côté d'une ferme, et qui s'émeuvent des bruits de la campagne. On en est en fait loin. S'il est vrai que la moitié du territoire de St-Pierre d'Oléron est intégré à une zone protégée en raison de la richesse de son écosystème, le coq Maurice habite lui dans un lotissement, et non, une ferme, et les maisons des deux parties au conflit sont mitoyennes.

De même, les chants de coq n'étaient pas présents au moment de l'arrivée du couple de retraités, il y a une quinzaine d'années. A cette époque, pas de poulailler. Ce n'est qu'en 2017 que Corinne Fesseau, une figure connue de Saint-Pierre d'Oléron se fait offrir un poussin... qui, deux années plus tard se révèle être un magnifique coq qui fait ses vocalises. Et crée ce conflit de voisinage.

On n'est donc absolument pas face à des citadins qui ne comprennent pas les bruits de la ferme, au contraire puisque le plaignant... était un agriculteur, explique l'avocat dans "Le Populaire": "Ce sont des retraités. Monsieur était agriculteur. Ils veulent simplement que le coq soit enfermé la nuit ". 

 

En Belgique aussi, on peut être condamné

Dans de pareils cas, en France (voir ci-dessus), comme en Belgique, le propriétaire de l'animal dérangeant peut être condamné. De nombreux règlements de police prévoient en effet chez nous des dispositions en ce sens. Celui de Waremme, par exemple, stipule dans le chapitre sur la tranquillité publique, et plus particulièrement sur la lutte contre le bruit, que: "Les hurlements, chants et cris d’animaux domestiques ou autres, qu’ils appartiennent à des particuliers ou à des sociétés, qui troubleraient d’une manière excessive la tranquillité ou le repos des habitants, seront sanctionnés."

Or, le coq ne chante pas qu'à l'aube, mais bien toute la journée, dès qu'il voit de la lumière. En Ville, à cause de la pollution lumineuse, il peut même chanter toute la nuit. C'est pourquoi sa possession est réglementée, et même tout à fait interdite dans certaines communes bruxelloises!

"Cela fait du bruit, insistait Ludivine Nolf, de Veeweyde, dans la Capitale . En été, le coq commence à chanter dès 5h du matin." Ces nuisances poussent même les propriétaires à les abandonner:  " Des gens achètent des poussins et lorsqu’ils grandissent, ils réalisent que ce sont des coqs alors ils nous les amènent. "

 

Xavier Lambert

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